Vous avez déjà passé plusieurs heures à chercher l’image parfaite pour votre communication et enfin le « Graal » apparaît. Mais savez-vous si vous pouvez l’utiliser, par exemple dans un but commercial ou la modifier ?

Si vous êtes déjà tombé sur ce genre de situation, cette trilogie peut vous donner des solutions car elle va vous montrer deux banques d’images où les ressources sont libres de droit, c’est-à-dire permettant la réutilisation dans toutes ces formes, de l’œuvre. Mais avant de parler de ces sites, attardons-nous plus sur les licences utilisées pour ce type de ressource.

Creative Commons

Pour tout ce qui est produit culturel, celui-ci peut être accompagné par une licence Creative Commons. Au départ, en 2001, Creative Commons est une organisation à but non lucrative états-uniennes cherchant à compléter les droits d’auteur sur les produits culturels et les données afin de permettre une plus large diffusion. En 2002 naissent les Licences Creative Commons, et furent petit à petit intégrés dans le cadre légal de chaque pays affilié, dont la France.

Les Licences

Il en existe historiquement quatre licences

1. Licence CC BY : Vous devez créditer l’œuvre, c’est le droit à la paternité
2. Licence CC SA : Vous devez, lors de sa redistribution, garder la même licence que l’auteur d’origine
3. ou  Licence CC NC : Vous ne devez pas commercialiser l’œuvre, à part l’auteur
4. Licence CC ND : Vous ne pouvez pas modifier le travail produit par l’auteur

Ces licences peuvent se combiner pour donner six combinaisons différentes.

Note : la zone « Approved for Free Cultural Works » sont les licences CC considérées comme des licences libres par la Free Cultural Works

Ambiguïté : Pas de droit réservé, domaine public et CC-BY

En France, les trois derniers pictogrammes peuvent porter à confusion car elles s’apparentent toutes les trois au domaine public : La notion de « Pas de droits réservés » (ou Marque du domaine public) le c barré, signifie que celui-qui possède l’œuvre jouit de tous les droits dont celui de s’attribuer l’œuvre. En France, par exemple, le droit d’auteur est constitué de deux composantes :

• Le droit patrimonial (le revenu financier) qui peut être plus ou moins rognées par exemple avec les CC et est abrogé officiellement 70 ans après la mort de l’auteur (sauf exception)
• Le droit moral, c’est-à-dire, l’aura, le cachet, « l’image » communicationnelle de l’œuvre dont découle la paternité de l’œuvre ne peut être, en aucun cas, retiré.

C’est pourquoi, on peut dire que notre domaine public, c’est le CC – BY.

C’est pourquoi, une nouvelle licence fut créé en 2009 la CC0 « Domaine Public » :

La personne qui a associé une œuvre à cet acte a dédié l’œuvre au domaine public en renonçant dans le monde entier à ses droits sur l’œuvre selon les lois sur le droit d’auteur, droit voisin et connexes, dans la mesure permise par la loi.

 

Source :  https://creativecommons.org/publicdomain/zero/1.0/deed.fr

Elle fait un compromis entre les deux notions en s’adaptant à chaque pays.
C’est pourquoi, en France, même si un contenu est en CC0, il faut créditer l’œuvre.

Pour en savoir plus, le ministère français de la Culture et de la Communication et Creative Commons France ont fait un vidéo expliquant les différentes licences :

Ministère français de la Culture et de la Communication – Creative Commons France de Atelier FP7 sur Vimeo.

Sources

Images

À la Une

Crédit photo: Kalexanderson via Visual Hunt / CC BY

• « Search “creative commons” Free Photos & Stock Images – Visual Hunt ». 2016h. Disponible sur : < https://visualhunt.com/f/photo/8137851710/26b3babab0/ > (consulté le 2 décembre 2016)

Les différentes licences

• « Semáforo de Creative Commons ». 2016i. Disponible sur : < https://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/e/e9/Creative_Commons_Semaforoa.svg > (consulté le 2 décembre 2016)

Sites web

• « A propos des licences – Creative Commons ». 2016a. Disponible sur : < https://creativecommons.org/licenses/?lang=fr > (consulté le 25 novembre 2016)

• « CC0 et Marque du Domaine Public | Creative Commons France ». 2016b. Disponible sur : < http://creativecommons.fr/cc0-et-mdp/ > (consulté le 25 novembre 2016)

• Creative Commons [En ligne]. Wikipédia. 6 octobre 2016c. Disponible sur : < https://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Creative_Commons&oldid=130414974 > (consulté le 25 novembre 2016)

• « Creative Commons — CC0 1.0 universel ». 2016d. Disponible sur : < https://creativecommons.org/publicdomain/zero/1.0/deed.fr > (consulté le 25 novembre 2016)

• « Creative Commons — Marque du Domaine Public 1.0 ». 2016e. Disponible sur : < https://creativecommons.org/publicdomain/mark/1.0/deed.fr > (consulté le 25 novembre 2016)

• Definition of Free Cultural Works [En ligne]. Wikipedia. 13 novembre 2016f. Disponible sur : < https://en.wikipedia.org/w/index.php?title=Definition_of_Free_Cultural_Works&oldid=749198428 > (consulté le 2 décembre 2016)

• Expanding the Public Domain: Part Zero – Creative Commons [En ligne]. 25 novembre 2016g. Disponible sur : < https://web-beta.archive.org/web/20090312053950/http://creativecommons.org//weblog//entry//13304 > (consulté le 25 novembre 2016)